Mentions légales
L'association
La création de l'association Panamafrica a été déclarée auprès de la Sous-Préfecture de Boulogne-Billancourt le 22 novembre 1999. Elle a fait l'objet d'une annonce au Journal Officiel.
- Numéro d'enregistrement : 12013148
Les statuts de l'association peuvent être consultés sur ce site.
Le site
Droit de reproduction et Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
"Document issu du site Internet www.panamafrica.org - Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Informations nominatives
Les informations recueillies auprès des personnes ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. L'association Panamafrica ne vend, n'échange ou ne communique ses fichiers d'adresses.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978). Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire.
Confidentialité des courriers électroniques
Nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour nous de fournir une réponse.


